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Guerre des semences Graines Baumaux contre l’association Kokopelli : Provocation et contrefaçon

jeudi 28 janvier 2010, par Co


Dans le monde des semences a lieu une guerre à grand coup de plaintes et de procès... et de bassesses

A ma gauche l’association Kokopelli

Kokopelli est une association qui milite depuis près de 20 ans "pour préserver une partie de la biodiversité alimentaire, pour produire des semences bios, pour accompagner les autonomies semencières, pour promouvoir l’agro-écologie tempérée et tropicale, pour distribuer des semences bios dans les pays du Tiers-Monde...". Pour atteindre ces objectifs, l’association basée en Ardèche multiplie les activités : publication d’ouvrage, travail auprès des pays d’Afrique, d’Amérique Latine et d’Asie, campagne de sensibilisation pour la biodiversité et mise en place d’un catalogue de vente de semences anciennes.

http://www.kokopelli.asso.fr/

http://www.kokopelli-blog.org/

A ma droite les Graines Baumaux

Graines Baumaux est une entreprise semencière, basée à Nancy, depuis 66 ans elle "se consacre à la commercialisation de graines de semences florales et potagères". L’entreprise est un semencier qui travaille à l’amélioration et à la diversité du choix des semences par un travail de recherche et de sélection.

http://www.graines-baumaux.fr/

2 logiques

A partir de là, 2 logiques s’affrontent.

D’une part Kokopelli diffusent ces graines qui sont issu de plantes anciennes ou en danger ; elles ne sont pas répertoriées au catalogue officielle des semences parce que non stable (une graine plantée ne donnera pas exactement la même graine) ; mais la logique est de préserver la diversité des semences en particulier dans un but de survie alimentaire. Concrètement les graines vendues par Kokopelli sont très peu productives, à peine 30% des graines donnent des plantes, un achat de graines Kokopelli est donc avant tout un acte militant.

D’autre part les Graines Baumaux commercialisent ces graines. L’entreprise a vu dans Kokopelli de la concurrence déloyale est lui a intenté un procès que Kokopelli a perdu voir le résultat du procès.

Il est vrai que souvent la logique du commerce n’est pas tout à fait la même que celle des militants écologistes mais ici l’affaire concerne le vivant et les conséquences pourraient être plus grave qu’on ne le pense.

Actualité

Dernière remarque, il y a une actualité dans cette bataille (qui justifie cet article).

Non content d’avoir gagné son procès, la société Baumaux a créé une tomate qu’elle a nommé "Kokopelli". Une provocation qui n’a pas plu à l’avocate de l’association Kokopelli, elle s’est fendue d’un communiqué (que vous pouvez voir un peu partout sur les sites militants) le voici :

Provocation sur fond de contrefaçon !!

Un communiqué de Blanche Magarinos-Rey, Avocate de Kokopelli

Dans son catalogue de printemps 2010, la société GRAINES BAUMAUX propose à la vente, en page 490, un mélange de 15 variétés de tomates que son dirigeant a choisi d’appeler « TOMATE KOKOPELLI », cette appellation étant suivi d’un petit signe © indiquant qu’il est propriétaire de la marque.

Cette initiative, de la part d’un adversaire judiciaire notoire, a semé le doute et la confusion dans les esprits des adhérents, clients et sympathisants de l’association, qui ont demandé à ce qu’un éclaircissement soit donné sur la réalité de cette incompréhensible et absurde assimilation des tendances.

En effet, le procès initié depuis décembre 2005 par la société BAUMAUX contre l’association KOKOPELLI est toujours en cours. Dans celui-ci, aujourd’hui au stade de l’appel, BAUMAUX se fait redresseur de torts et, sans pouvoir démontrer aucun préjudice lié aux activités de l’association, réclame l’application stricte de la législation sur l’inscription des semences au catalogue officiel. Prenant ainsi le rôle du Ministère Public, et sortant du cadre de la concurrence déloyale sur laquelle il prétend se baser, il remet ainsi en scène le triste procès qu’a mené l’Etat contre l’association KOKOPELLI pendant plus de quatre ans, et qui s’est conclu récemment, en Cour de Cassation, par la condamnation de l’association à plus de 17.000 € d’amende.

Non content vraisemblablement des conditions d’exécution de cette condamnation, qui a vu certains membres du gouvernement qualifier de « service public » le travail de KOKOPELLI et l’Etat renoncer, à ce jour du moins, au recouvrement de l’amende, la société BAUMAUX réclame aujourd’hui à l’association quelques 100.000 € de dommages-intérêts, ainsi que la cessation de ses activités.

C’est donc un véritable acharnement que subit ici, par ce nouveau procès, l’association KOKOPELLI.

Mais le dépôt de la marque « TOMATE KOKOPELLI » par son propre adversaire constitue une étape nouvelle dans cette croisade contre le travail de diffusion de la biodiversité agricole et de l’autonomie semencière que réalise l’association.

Or, renseignements pris auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle, le dépôt de la marque « TOMATE KOKOPELLI » par la société BAUMAUX remonte au 31 octobre 2007, soit lorsque le procès initié par celle-ci battait son plein en première instance.

Pour cet enregistrement de marque, la société BAUMAUX ne pourra dès lors pas arguer de sa bonne foi, c’est une évidence. Pire encore, réalisé dans l’intention de nuire, il doit être considéré comme frauduleux, au sens de notre jurisprudence en la matière.

Mais ce qui est plus grave, dans la mesure où l’association KOKOPELLI bénéficie, à n’en pas douter, d’une « marque notoirement connue », cet enregistrement pourrait également être constitutif d’un acte de contrefaçon, qui est un délit pénal puni de quatre ans d’emprisonnement et de 400.000 euros d’amende.

On s’interroge donc sur les raisons qui ont poussé la société BAUMAUX à de telles extrémités.

En définitive, cette démarche outrancière s’apparente à de la provocation pure et simple, à laquelle le pacifisme de KOKOPELLI hésite à répondre. Cependant, la société BAUMAUX a peut-être prévu, dans le cadre d’une nouvelle procédure judiciaire, d’interdire à l’association d’utiliser sa propre dénomination … ?

Enfin, et pour couronner le tout, il est encore affligeant de constater que la marque déposée par BAUMAUX l’a été pour deux catégories : les semences, d’une part, et les produits phytosanitaires, de l’autre.

Alors, Monsieur BAUMAUX, pour quand avez-vous programmé la sortie des « Pesticides KOKOPELLI » ?

Blanche MAGARINOS-REY. Avocate de Kokopelli
Avocate au Barreau de Brest

P.-S.

Pour mieux comprendre les enjeux autour des semences et du vivant vous pouvez voir la conférence de Guy Kastler : Nous sommes ce que nous semons
http://tvbruits.org/spip.php?article1153

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6 commentaires
  • Je souhaite acheter des graines anciennes en respectant la nature et faire reproduire ces variétés pour quelles ne s’éteignent pas mais malheureusement je n’ai pas les moyens de faire germer des graines qui ne me rapportent pas de légumes je suis en retraite et ne touche pas
    1000 € toutes retraites confondues alors je fais attention

    Danou

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  • toujours le fric revient. Car ce n’est que cela qu’il faut voir dans cet acharnement contre l’association. ils n’ont pas le même objectif. Je pense qu’ Il y a de la place pour tout le monde si un petit effort est fait. Pour mon compte je n’achète plus chez baumaux.
    Le reproche que je ferai à l’association c’est de vendre très cher une petite quantité de graines, mais peut-être que si on les laissait tranquille les prix baisseraient. Les procès cela coûte cher. Il est vrai que le rendement n’est peut-être pas optimum dans les graines anciennes mais c’est au consommateurs de faire son choix n’est-il pas ?

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    • Il est vrai que les voyages plus ou moins touristiques des membres de l’association en Afrique et en Amérique du Sud sont particulièrement onéreux ... ce qui explique vraisemblablement le prix élevé des semences.
      Les professionnels du CIRAD, de l’IRD, de l’INRA (entre autres) font depuis très longtemps, scientifiquement et fort sérieusement ce genre de travail, des amateurs sans trop de qualification ne pourraient-ils entreprendre d’autres ... recherches ?

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      • Vous avez tout a fait raison . Souvent les "militants"surfent sur la vague et pensent qu’ils sont les seuls propriétaires d’un concept ou d’une idée,dont souvent ,ils n’ont jamais évalué le résultat.
        Avec pour conséquence l’exploitation des "croyants" .
        (Voir l’activité hyper commerciale de ces gens sur les foires et manifestions bio,qui s’ils ne cultivent pas leur jardin,cultivent la crédulité des uns et la bétise des autres ;
        Amitiés

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      • Les graines Kokopelli sont des anciennes variétéss que des dizaines de générations ont sélectionnées pour diverses raisons (gustative, grande production, résistance aux maladies). Nous parlons de tes ancêtres qui ne devaient pas penser comme toi fort heureusement... Depuis toujours l’homme à sélectionné ses semences et à ainsi créer un grand nombre de vériétés. De plus les graines Kokopelli peuvent se récupérer d’une année sur l’autres. Le but de l’association n’étant pas de faire du profit (Comme les semenciers). Si vous savez jardiner réellement, le coût est beaucoup plus faible que les graines du commerce. Pouvez vous récupérer des graines (de Baumaux ou autres) pour les resemer chaque année ?? Enfin ils existent une grandes panoplie de graines qui permet de choisir celles qui conviennent à votre sol, à votre région, breff à votre terroir !!! Et ouii les tomates sont rouge parceque vous n’avez que deux ou trois variété dans le commerce... Et votre cerveau est formaté pour dire que la tomates est rouge... Mais c’est complétement absurbe... Et les exemples existent pour toute les graines...
        Aujourd’hui la majorité des agriculteurs ont le couteau sous la gorge... Contraint à racheter des semences chaques année... Le phénomène est le même pour les petits jardinier... Et aujourd’hui un procès est en cours pour cause d’utilisation de technique qui existent depuis que l’homme existent. Et non pas depuis 20, 30 ou 40 ans. Mais si vous aimez être le pigeons, dernier maillons qui profitent à quelques uns pour des milliards de profit, c’est votre droit. Et si vous aimez les légumes fades, c’est votre droit aussi.
        On pourrait aussi parler de grand groupe qui font des recherches. Ils ne sont pas toujours très clair (si Mosanto veut dominer la planète, vous devriez vous penchez sur le malheur que propage cette firme...) Les graines sont devenue une industrie très juteuse, ne soyer pas stupide pour croire que des semences venant de laboratoire sont plus profiteuses que les sélections des vos ancêtres. Développer t-ils autant de maladies grave que nos sociétés ? La aussi la question est intéressante !! Les agriculteurs mourait-il pour cause de produit toxique (fléau qui est caché).
        Et pour finir, je dirais que l’association Kokopelli effectue des missions de longue durée pour aidée les populations avant que des entreprises comme votre Baumaux mette la main sur leurs semences...
        Alors Bravo, je te félicite quand même pour tes remarque absurdes, mais réfléchit toujours deux fois avant d’écrire ou de parler... Merci
        Salutation
        Pierrot

        Répondre

  • Bonjour,

    Il ne faut plus faire de deal avec le semencier « Graines Baumaux » ! Il faut bien qu’il ai un retour de bâton pour son action en justice contre l’Association Kokopelli qui défend la libre circulation des semences non inscrite au catalogue.
    Il faut arrêter d’enrichir ceux qui sont entrain de ruiner la biodiversité et par contre coup la santé des générations à venir. Pour vous donner une idée de ce que ces enfoirés manigancent, allez sur le cite du GINS [http://www.gnis.fr/]/, cela en vaut la peine. N’oublions jamais que cet organisme a été créé par le gouvernement de Pétain ou de Putain ! comme l’ordre des pharmaciens qui a ruiné les connaissances en phytothérapie. Le monde change enfin puisque Baumaux, le GNIS, l’Etat français, l’Etat espagnol, etc. sont peut-être entrain de perdre leur main mise sur la richesse semencière qu’il appauvrissent à des fins financières : [http://toulouse.eelv.fr/tag/kokopelli/]
    Défendons notre biodiversité, VIVE LA LIBRE CIRCULATION DES SEMENCES.
    Bernard TITRE

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